Histoire du Programme d’accès à la propriété

Habitation TNO encourage depuis longtemps l’accession à la propriété et aide les familles qui souhaitent devenir propriétaires. En 1977, la SHTNO a mis sur pied un groupe de travail sur l’accès à la propriété, qui a donné lieu à la mise en œuvre du Programme de logement en région rurale et éloignée, une subvention qui aidait les familles à faible revenu à acheter ou à construire des maisons à prix modique, au moyen d’une hypothèque subventionnée. Le Programme de logement en région rurale et éloignée a été l’un des premiers programmes d’accès à la propriété de la Société. Il a existé pendant une décennie avant d’être interrompu en 1988. Cette année-là, la SHTNO gérait un parc de 72 logements dans le cadre du Programme de logement en région rurale ou éloignée.

Introduit en 1975 sous le nom de « Programme de subvention aux chalets », le Programme d’accès à la propriété – rebaptisé ainsi en 1982 – a été l’un des programmes d’accès à la propriété les plus populaires aux TNO. Au départ, le Programme de subvention aux chalets offrait 5 000 $ pour construire des maisons à partir de matériaux récoltés localement dans des collectivités sans logements sociaux. Le montant de la subvention a progressivement augmenté, pour atteindre 30 000 $ en 1982.  

De 1984 à 1992-1993, plus de 1 400 familles ont eu accès au Programme d’accès à la propriété. Au fil du temps, la conception des logements financés par le Programme a évolué pour mieux répondre aux besoins des Ténois, ce qui a rendu la construction et l’exploitation de logements plus faciles et moins coûteuses. Le Programme a été aboli à la fin de l’exercice 1992-1993. En 1993-1994, le Programme d’accès à la propriété est remplacé par de nouveaux programmes qui visaient à rejoindre davantage de propriétaires potentiels. En effet, la plupart des personnes admissibles en avaient déjà bénéficié, et les demandes au titre du Programme avaient grandement diminué dans ses dernières années d’existence. Dans la première année de mise en œuvre des nouveaux programmes d’accès à la propriété, 1 187 demandes ont été traitées par les bureaux de district, et 176 logements ont été livrés en 1993-1994.  

Depuis plusieurs décennies, Habitation TNO offre également des programmes de réparation des logements. À la fin des années 1980, Habitation TNO a lancé le Programme de réparation des logements afin d’aider les propriétaires à s’assurer que leur maison respecte les normes de sécurité et de santé. Le financement est offert sous forme de prêt remboursable et de prêt-subvention.  

Habitation TNO a continué à proposer un large éventail de programmes d’accès à la propriété. En 2002-2003, Habitation TNO a créé la Stratégie en matière de logement abordable, qui comprenait l’élargissement des programmes d’accès à la propriété et d’aide à la mise de fonds. De 2006 à 2009, dans le cadre de l’Initiative en matière de logement abordable, Habitation TNO a construit 190 maisons dans le cadre du Programme pour les acheteurs d’une première maison (HELP) et 386 propriétaires ténois ont reçu du financement dans le cadre du programme Contribution financière pour les réparations et l’amélioration (CARE) pour réparer leur maison, la mettre à niveau et en effectuer l’entretien préventif.  

Grâce à ses programmes, lesquels viennent d’ailleurs d’être mis à jour, Habitation TNO permet aux Ténois d’avoir accès à l’aide gouvernementale, par exemple pour acheter une résidence modeste, faire des travaux assurant la sûreté et la salubrité de leur résidence et en accroître la durée de vie utile, ou encore expérimenter les responsabilités d’un propriétaire dans le cadre d’un programme de location. La nouvelle structure simplifiée des programmes d’accès à la propriété offre aux Ténois des options de prestation plus souples.